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1. Éditeur du site

Le site lapetitemaisonamandinoise.com est édité par :

  • Nom/Raison sociale de l’éditeur Emmanuel SERIN
  • 551 route du 6 juin 1944, 82270 Montpezat de quercy
  • 06 75 67 38 86

2. Directeur de la publication

  • Nom du directeur de la publication (Mme Frédérique SERIN)

3. Hébergeur

  • OVH, Roubaix
  • Site web : OVH

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus figurant sur ce site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

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Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités poursuivies, en conformité avec les recommandations de la CNIL et les délais légaux.

6. Cookies

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7. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur le site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur absence d’erreurs techniques. L’utilisateur utilise les contenus à ses propres risques. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter d’un accès ou d’une utilisation du site.

8. Liens externes

Des liens vers d’autres sites peuvent être proposés pour compléter l’information. L’éditeur décline toute responsabilité quant aux contenus ou services accessibles via ces liens.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Le site ainsi que les litiges relatifs à son utilisation sont régis par le droit français. Tout différend sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français compétents, conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et les textes afférents https://lapetitemaisonamandinoise.com/.

10. Cadre juridique applicable

  • Loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)
  • Loi n° 78‑17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée : https://lapetitemaisonamandinoise.com/

Qui sommes-nous ?

Texte suggéré : L’adresse de notre site est : https://lapetitemaisonamandinoise.com.

Commentaires

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Médias

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